Le financement des cultes reviendra tôt ou tard sur la table gouvernementale. Une étude plurielle balise les réalités actuelles mais aussi les perspectives.
Le financement public des cultes et de la laïcité n’est pas, loin s’en faut, un dossier prioritaire dans la préformation gouvernementale mais il reviendra tôt ou tard à l’avant-plan. En effet, la réflexion initiée par la commission de Sages lancée sous le gouvernement violet par la ministre de la Justice de l’époque, Laurette Onkelinx continue sous la houlette d’un groupe de travail qui devrait proposer au futur ministre en charge des cultes une nouvelle législation en la matière avant la fin de l’année. Dans ce cadre s’inscrit la publication récente d’une synthèse sur ses multiples aspects sous la direction de Caroline Sägesser et de Jean-Philippe Schreiber.
C’est le fruit de réflexions menées ces dernières années par des experts universitaires de l’ULB et de l’UCL, mais aussi du Centre interuniversitaire de formation permanente ou encore des Fucam. Mais pour comprendre le financement des cultes et ses problèmes, il peut être très utile aussi de connaître le point de vue des hommes de terrain, d’où dans le cas présent des contributions éclairantes du secrétaire communal de Rixensart, Michel Devière ou de Vincent Sepulchre qui est conseiller auprès de la cellule fiscale de la Région wallonne.
Comme l’a souligné le Pr Schreiber (ULB) "c’est un débat complexe qui charrie nombre de pesanteurs historiques et de sensibilités divergentes. Cela va d’une remise en question du principe même du financement à une réflexion globale sur la transparence dans la gestion des fonds publics et la rationalisation de leur usage. Il est en outre difficile de s’entendre sur le périmètre du financement public et on assiste, enfin, aussi à une recomposition du paysage religieux, des religiosités et des appartenances en Belgique et en Europe".
A l’aune de tous ces facteurs, les auteurs du livre nous apportent leurs éclairages. Dans son chapitre sur le régime des cultes, Caroline Sägesser précise ainsi que la réforme de l’Etat a pu entamer la réflexion sur la réforme de la législation sur les fabriques d’église ce que ni la sécularisation, ni la modernité en général n’avaient pas pu atteindre. Mais le chantier n’en est qu’à ses débuts. Recommandé ici : un tableau récapitulatif des compétences en fonction des différents niveaux de pouvoir. Non moins intéressante ici est l’étude des montants affectés aux différents concernés sous la plume de Jean-François Husson. Mais la réflexion porte aussi beaucoup sur l’avenir : ce sont, par exemple l’approche catholique revue par le Code de droit canonique de 1983 (Jean-François Christians), l’organisation et le financement du culte musulman (Corinne Torrekens) ou le dernier carat sur le financement de la laïcité (Sägesser). Enfin, Marc Snoeck fait un examen critique du rapport de la commission des Sages.
"Le financement public des religions et de la laïcité en Belgique", Editions Academia-Bruylant.
Source : La Libre Belgique
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